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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL
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ARTWORK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTWORK
MECANORMA INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
1357024
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2005

Présentation de la marque ARTWORK

Déposée le 6 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue de la Pinsonnière, 37260 MONTS (dossier no 2053454) - France et immatriculée sous le numéro RCS 719 806 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2053454) - France.

La marque ARTWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTWORK est expirée depuis le 6 septembre 2005.

MECANORMA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHITEL , ESSEL , NORMAJET , MN Hobby , MECANORMA , NORMACOLOR SPATIAL SYSTEM , MN MECANORMA , CREATIVE COLOR , MN MECANORMA , MECA HOBBY


MECANORMA INTERNATIONAL SA - 2 rue de la Pinsonnière, 37260 MONTS (dossier no 2053454) - France - SIREN 719806309


PATCO S.A. - (dossier no 2053454) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 1995 n°2053454 - Publication au BOPI 1995-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51724 - Publication au BOPI 1991-02-19

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.